Nom du site : incubateurbaluchon.fr
Directeur de la publication : Jacques Pierre, Président de l’association A table citoyens
Email : incubateur@baluchon.fr
Forme juridique : Association loi 1901
Raison sociale :
Association A table citoyens
37 rue Madeleine Odru
0148461558
753 858 059 00029
Hébergement :
1&1 IONOS SARL
SARL au capital de 100 000 EUR
RCS Sarreguemines B 431 303 775
SIRET 431 303 775 000 16
Code APE: 6201Z
Identification intracommunautaire FR 13 431303775
7, place de la Gare
BP 70109
57200 Sarreguemines Cedex
+49 (0) 721 170 555
L’utilisateur du site Internet reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter.
Pour retrouver l’ensemble des informations relatives à l’utilisation et au paramétrage des cookies, veuillez cliquer ici : https://www.cnil.fr/fr/cookies-les-outils-pour-les-maitriser
L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. L’utilisateur pourra désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation.
L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent (article 34 de la loi “Informatique et Libertés”).
Pour l’exercer, l’utilisateur peut s’adresser auprès du Directeur de la publication visé plus haut.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les article L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des éventuelles bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
Les marques de l’exploitant du site Internet et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des éléments protégés par les dispositions du droit de la propriété intellectuelle et ne peuvent faire l’objet, sans consentement du Directeur de la publication, d’aucune reproduction ni représentation partielle ou totale.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site Internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau de l’Internet, et notamment vers ses partenaires ont fait l’objet d’une autorisation préalable expresse et écrite.
Les utilisateurs visiteurs du site Internet ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ces sites sans l’autorisation expresse et préalable de l’exploitant du site Internet.
Pour connaître et exercer vos droits, notamment de retrait de votre consentement à l’utilisation des données collectées par ce formulaire, veuillez consulter notre politique de confidentialité.
Le présent site est la propriété de l’Association A table citoyens, 37 rue Madeleine Odru, 93230 Romainville, incubateur@baluchon.fr